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Propriétaire du site : Institut de Recherche Agronomique de Guinée
B.P. : 1523 Conakry République de Guinée Tél. : (224) 30 435 580 e-Fax : (33) 821 480 314
Directeur de la publication : Direction générale de l'Institut de Recherche Agronomique de Guinée
Consultant : Hermas BIGUENE-SAPOUA.
Hébergement : AMEN SAS 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75 008 Paris

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE

La réalisation et la mise en œuvre d’un site Web correspondent pour l’Institut de Recherche Agronomique de Guinée à une nécessité, celle de faire découvrir et de promouvoir l’impressionnant potentiel agronomique de la Guinée.

Outre sa vocation spéciale d’outil d’information, ce site se veut également un cadre d’échanges et de communication entre tous ceux qui pour des motifs divers (agronomie, agriculture, investisseurs, chercheurs, etc) s’intéressent au produit agronomique guinéen. Un produit caractérisé par sa forte originalité et sa grande diversité.

L’Institut de Recherche Agronomique de Guinée est ouvert à toute les critiques et suggestions qui pourraient contribuer à donner une efficacité toujours plus grande à ce site.

Définitions

Auteur : toute personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l’arborescence.
Navigateur : logiciel client permettant de se connecter aux sites web.
Producteur : Propriétaire du site, conformément à l’art. L.341-1 al.1 du code de la propriété intellectuelle.
site : Ensemble des ressources accessibles sous le nom de domaine irag-guinee.org
Utilisateur : Visiteur du présent site et consommateur de ses informations.

Copyrights

Les informations diffusées sur ce site ont été vérifiées par l'IRAG ; elles sont cependant susceptibles de changements et ne nont donc diffusées qu'à titre informatif.

l'IRAG décline par avance toute responsabilité en cas de préjudices de quelle nature que ce soit.

Malgré le soin apporté à la mise à jour des informations, il est possible que des inexactitudes demeurent : merci de nous les signaler.

Les documents contenus dans ce site sont la propriété de l'IRAG ou sont libres de droit. Si ce n'était pas le cas, merci de nous les signaler. Ils peuvent donc être librement utilisés dans le cadre privé, en mentionnant explicitement leur origine.

1 Tous les éléments du site, notamment : graphismes, fonds d’écran, images, logos, puces et éléments signalétiques, font également l’objet d’un droit de propriété intellectuelle du Producteur au titre du droit d’auteur sur ces éléments ou sur le site en tant qu’œuvre d’auteur ou en tant que base de données.

2 Tous les textes reproduits sur le site sont la propriété de leurs auteurs. L’usage de ceux-ci s’effectue dans les conditions habituelles du droit d’auteur tel que défini par le code de la propriété intellectuelle.

3 Les textes de ce site sont sous licence IRAG, selon les conditions suivantes : respect du nom des auteurs (paternité), pas de modification du texte, pas d'utilisation commerciale.

4 Toute autre exploitation des contenus présents sur le site suppose l’accord du Producteur et des Auteurs concernés.

5 Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie substantielle du site suppose l’accord du Producteur de base de données, conformément aux dispositions de l'art. L.342-1 du code de la propriété intellectuelle.

6 Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d’éventuelles demandes de dommages intérêts de la part des titulaires de droits.

7 Tous les auteurs publiant sur ce site acceptent les conditions de la licence IRAG visée au 3.

Liens hypertextes vers ce site

Toute pose de liens hypertextes vers l’une quelconque des pages de ce site est libre, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :
- tout risque de confusion entre le site citant et le présent site ;
- ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.

Données à caractère personnel – Déclaration à la CNIL

1 Finalité du traitement des informations collectées : Conformément à l’art. 32 de la loi du 6 janvier 1978, dans le cadre de l’abonnement à la liste de diffusion, les données à caractère personnel sont exclusivement collectées pour un usage interne : gestion de l’envoi de la lettre, mais aussi le cas échéant, annonces d’autres évènements intéressant les activités proposées sur ce site et ayant un rapport direct avec le secteur de l’information documentation (nouveaux services, annonces de publications d’auteurs présents sur ce site).

2 Responsable du traitement : Le propriétaire du site visé ci-dessus

3 Droit d'accès : L'exercice du droit d'accès et de rectification prévu par la loi peut être exercé à l'adresse mentionnée ci-dessus ou par courriel à mailto:contact@irag-guinee.org?subject=Droit d'accès

Responsabilité

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2 Le Producteur ne saurait être tenu pour responsable des erreurs matérielles qui se seraient glissées dans les documents présents sur le site, malgré tout le soin apporté à leur publication.

3 Le Producteur ne saurait non plus être tenu pour responsable des informations, propos et opinions émises sur les sites vers lesquels il pointe par des liens hypertexte et dont il n'a pas la maîtrise éditoriale.

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Tél.: (224) 60 54 31 25 / 64 33 60 42 E-mail : iragdg@irag-guinee.org

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